Assurance-vie

Pour faire une demande d'adhésion au contrat d'assurance-vie BforBank, il vous suffit de remplir le formulaire en ligne et de suivre les étapes indiquées sur le bulletin d’adhésion à l’issue du formulaire.
Vous pouvez également retrouvez les étapes sur la page Assurance-vie dans l’onglet "Comment adhérer ?".

A l’issue du formulaire en ligne, vous devrez imprimer votre bulletin d’adhésion et le retourner signé, accompagné des pièces justificatives demandées et de votre versement initial (virement ou chèque).

Si vous le souhaitez, notre Service Client est à votre disposition pour vous aider dans votre demande d'ouverture par téléphone au

• Le Fonds Euro Dolcea Vie offre un taux de rendement de 2,17%* nets de frais de gestion en 2016.
• Le Fonds Euro Allocation Long Terme2** offre un taux de 3,04%* nets de frais de gestion en 2016.

*Taux de rendement annuel des fonds en euros du contrat BforBank Vie, nets de frais de gestion (hors prélèvements sociaux), attribué sous réserve que votre contrat soit toujours en vigueur au 1er janvier 2016 et selon les modalités d’attribution de la participation aux bénéfices décrites dans les documents contractuels.
Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.

**Fonds Euro Allocation Long Terme2 :
L'investissement dans le fonds est réservé aux nouveaux versements (pas d'accès par arbitrage ni par versement régulier), à hauteur de 60% maximum (les 40% restants peuvent être investis dans le Fonds Euro Dolcea Vie et/ ou les supports en unités de compte) L'enveloppe du fonds étant limitée, l’assureur se réserve le droit, le cas échéant, d’interrompre les versements sans préavis. L'horizon d'investissement étant le long terme, en cas de désinvestissement (par arbitrage ou rachat) dans les 3 années qui suivent le 1er investissement sur le Fonds Euros Allocation Long Terme2, une pénalité de 3% des sommes brutes désinvesties sera appliquée.

BforBank vous propose différents modes gestion :

• La répartition libre : en toute autonomie, vous choisissez vous-même vos supports financiers parmi les 2 fonds en Euro et les 39 supports en unités de compte proposés.
• La répartition libre guidée : vous êtes accompagnés dans le choix de vos supports financiers grâce à 4 allocations types, proposées trimestriellement par Amundi. Vous restez autonome dans la modification de votre allocation.
• Le Mandat de gestion : vous déléguez à l’assureur, Spirica, la répartition de vos investissements et les arbitrages entre les supports selon le profil de mandat choisi. Spirica prend conseil auprès d’Amundi, expert de la multigestion. Le versement initial minimum pour accéder au Mandat de gestion est de 5 000€.

L'arbitrage consiste à modifier, sur votre demande, la répartition du capital entre un ou plusieurs supports de votre adhésion.

Vous avez la possibilité d'effectuer un arbitrage au-delà du délai de renonciation vers l'ensemble des supports proposés au contrat. L'arbitrage nécessite l'acceptation de l'assureur, l'exécution de l'arbitrage valant acceptation.
Le montant d'arbitrage minimum est de 100 €. Si l'arbitrage ne porte pas sur l'intégralité de la valeur de rachat d'un support, la valeur de rachat restant sur ce support après arbitrage, ne doit pas être inférieure à 100 €.
Tous les arbitrages sont gratuits.

Pour réaliser un arbitrage, rendez-vous sur votre Espace Client.

Avec BforBank Vie, vous bénéficiez de frais réduits.

Frais de gestion :

• 0,60% de frais de gestion annuels sur le Fonds Euro Dolcea Vie;
• 0,70% de frais de gestion annuels sur le Fonds Euro Allocation Long Terme2;
• 0,85% de frais de gestion annuels sur les unités de compte en gestion libre + 0,10% de frais de mandat annuels sur les unités de compte présentes dans le mandat de gestion (soit 0,95% par an).

Sur chaque support en unités de compte, les frais de gestion sont prélevés chaque trimestre à hauteur de 0,2125% des actifs présents au jour de la prise des frais, ce qui correspond à 0,85% par an.
La prise des frais de gestion se traduit par une diminution du nombre d’unités de compte.

Pour effectuer un versement par chèque sur votre contrat d’assurance-vie, vous devez adresser votre bulletin de versement ainsi que votre chèque :

• libellé à l’ordre de BforBank Vie,
• votre numéro de contrat d’Assurance-vie précisé au dos
• dans une enveloppe non affranchie à l’adresse suivante
  BforBank
  Libre Réponse 43 910
  92889 NANTERRE Cedex 9

À tout moment, vous pouvez mettre en place des versements réguliers sur votre contrat.
Les versements réguliers font l'objet de prélèvement sur un de vos comptes externes désignés. Vous fixez le montant et la périodicité des versements réguliers en respectant les minima suivants:
- 50 € pour un versement mensuel ;
- 150 € pour un versement trimestriel ;
- 600 € pour un versement annuel.

Vous devez préciser la répartition de vos versements réguliers entre les différents supports en respectant un minimum de 50€ par support.

Les versements réguliers sont effectués par prélèvements automatiques le 10 du mois, sur le compte bancaire, postal ou de Caisse d’Epargne que vous indiquez lors de leur mise en place et pour lequel vous aurez fourni un mandat de prélèvement. Si vous mettez les versements réguliers en place dès l’adhésion, le premier prélèvement aura lieu au plus tôt le 10 du mois suivant la fin du délai de renonciation.
Tous les versements sont gratuits.

La mise en place de versements réguliers peut se faire à l’adhésion au contrat ou en cours de vie via votre Espace Client.

Rachat total
Vous pouvez à tout moment demander le rachat total de votre adhésion et recevoir la valeur de rachat de cette dernière. La valeur de rachat est égale à la valeur atteinte sur l’adhésion telle que définie ci-dessus, participation aux bénéfices incluse, diminuée des éventuelles avances consenties (principal et intérêts) et non remboursées, ainsi que des éventuelles cotisations restant dues au titre de la garantie en cas de décès (article 14). Vous devez choisir le mode de prélèvement fiscal pour lequel vous souhaitez opter (prélèvement libératoire forfaitaire ou déclaration des plus-values dans le revenu imposable). A défaut de précision, la déclaration des plus-values dans le revenu imposable sera appliquée.
Le rachat total met fin à votre adhésion.

Rachats partiels
Vous pouvez racheter une partie du capital de votre adhésion.
Vous pouvez effectuer des rachats partiels ponctuels, d’un montant minimum de 100 euros, sans pénalité de rachat dès la fin du délai de renonciation.
Si le rachat ne porte pas sur l'intégralité de la valeur de rachat d'un support, la valeur de rachat restant sur ce support après rachat ne devra pas être inférieure à 100 €.
Votre demande précisera :
- le montant du rachat exprimé en euros,
- la répartition entre les supports sélectionnés. A défaut d’indication, le rachat partiel sera réalisé en priorité sur le fonds en euros, puis sur l’(les) unité(s) de compte la(les) plus représentée(s) en valeur à la date du rachat,
- le mode de prélèvement fiscal que vous aurez retenu (prélèvement libératoire forfaitaire ou déclaration des plus-values dans le revenu imposable). A défaut de précision, la déclaration des plus-values dans le revenu imposable sera appliquée.
La valeur atteinte de votre adhésion après l’opération de rachat doit représenter au minimum un montant de 500€. Dans le cas contraire, l’assureur s’autorise à procéder à un rachat total. Le montant minimum du rachat sur un support donné est de 50€.

Rachats partiels programmés
Vous pouvez opter pour des rachats partiels programmés à partir d’un ou plusieurs supports d’investissement éligibles de votre choix, dès lors que :
- La valeur de rachat de l’adhésion est supérieure à 5 000 €.
- L’adhérent-assuré n’a pas opté pour des versements réguliers.
- L’adhérent-assuré n’a pas d’avance en cours.
- Le montant minimum de chaque rachat partiel programmé est d’au-moins 100 euros en périodicité mensuelle, 300 euros en trimestrielle, 600 euros en semestrielle et 1 200 euros en annuelle.

Les contributions sociales sont prélevées au moment du dénouement de l’adhésion (rachat total, règlement au terme ou en cas de décès), en cas de rachats partiels, ainsi que chaque fin d’année pour les fonds en euros du contrat.

BforBank Vie vous permet d’opter, à l’adhésion, pour une garantie décès complémentaire qui prévoit que le capital-décès ne pourra être inférieur à la somme de vos versements diminués des rachats partiels éventuels. L’objectif est de protéger le capital transmis à vos bénéficiaires des fluctuations des marchés financiers. La différence entre le capital-décès garanti et le capital-décès versé est limitée à 300 000 euros.

Cette garantie complémentaire peut être souscrite à l’adhésion uniquement, à condition que vous soyez âgé de moins de 75 ans. Elle fait l’objet d’une cotisation, prélevée uniquement lorsque le contrat d'assurance-vie présente une valeur inférieure au total des versements effectués, diminuée des rachats partiels éventuels.
A tout moment, vous avez la possibilité de résilier cette garantie complémentaire en cas de décès sachant que celle-ci prend automatiquement fin le jour de votre 75ème anniversaire.

Retrouvez les caractéristiques de la garantie complémentaire décès dans la notice d'information en cliquant ici.

Avec BforBank Vie, vous disposez des options de gestion financière essentielles pour gérer au mieux votre assurance-vie en fonction de l’évolution des marchés financiers :

- L’option « Stop Win » vous permet de sécuriser les plus-values d’un ou de plusieurs supports dans un contexte de hausse des marchés.
Lorsque le seuil de plus-value du support que vous avez fixé est atteint, et si le délai de renonciation est passé, il est procédé à l'arbitrage automatique de la plus-value du support vers le Fonds Euro Dolcea Vie.

- L’option « Stop Loss » vous permet de limiter les moins-values d’un ou de plusieurs supports, en cas de tendance baissière des marchés.
Lorsque le seuil de moins-value du support que vous avez fixé est atteint et si le délai de renonciation est passé, il est procédé à l'arbitrage automatique de la valeur de rachat du support vers le Fonds Euro Dolcea Vie.

La combinaison de ces 2 options vous permet d’encadrer à la hausse et à la baisse les performances des différents supports sélectionnés.

Retrouvez les caractéristiques des options de gestion dans la notice d'information en cliquant ici.

Vous pouvez obtenir une avance de Spirica sans mettre fin à votre adhésion si celle-ci a pris effet depuis au moins 6 mois. L’avance doit se faire avec l’accord du bénéficiaire si celui-ci a accepté le bénéfice de l’adhésion.
L’avance sera accordée aux conditions en vigueur au moment de la demande.
Ces conditions sont précisées dans le règlement général des avances qui vous sera adressé sur simple demande à Spirica. Les calculs effectués s’entendent toujours intérêts compris.

La mise en place d’une avance est incompatible avec les rachats partiels programmés.